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Allégements et exonérations
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Allègements généraux
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Chapitre 2 - La réduction du taux de la cotisation d’assurance maladie et la réduction du taux de la cotisation d’allocations familiales
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Section 2 - Détermination du montant des réductions proportionnelles de taux de cotisations sociales
Sont donc incluses toutes les sommes versées en contrepartie d’un travail, notamment les salaires ou gains, les indemnités de congés payés, les indemnités, les primes, les avantages en nature ou en argent.
Toutefois, les ...
Allégements et exonérations/Allègements généraux/Chapitre 2 - La réduction du taux de la cotisation d’assurance maladie et la réduction du taux de la cotisation d’allocations familiales/Section 2 - Détermination du montant des réductions proportionnelles de taux de cotisations sociales